Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE
Mr. BROCKMANN Michel
Mr. JUILLIEN Jean-Claude
Mr. CLERC Christophe

Numéro de dépôt :
3241567
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/08/2013
CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE de BROCKMANN Michel

Présentation de la marque CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE

Déposée le 13 août 2003 par monsieur BROCKMANN Michel, monsieur JUILLIEN Jean-Claude, monsieur CLERC Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Les déposants sont monsieur BROCKMANN Michel domicilié(e) Maisonneuve,71580 SAILLENARD - 71580 - France, monsieur JUILLIEN Jean-Claude domicilié(e) 25, av. du 25 septembre,71400 AUTIN - 71400 - France, monsieur CLERC Christophe domicilié(e) Lieu dit La Commagne,71500 BANTANGES - 71500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BROCKMANN Michel domicilié(e) Maisonneuve,71580 SAILLENARD - 71580 - France.

La marque CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SENIORS AIDE et ASSISTANCE au MAINTIEN A DOMICILE est expirée depuis le 13 août 2013.


Mr. BROCKMANN Michel - Maisonneuve,71580 SAILLENARD - 71580 - France

Mr. JUILLIEN Jean-Claude - 25, av. du 25 septembre,71400 AUTIN - 71400 - France

Mr. CLERC Christophe - Lieu dit La Commagne,71500 BANTANGES - 71500 - France


Monsieur BROCKMANN Michel - Maisonneuve,71580 SAILLENARD - 71580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

– services de construction, démolition, rénovation, d'aménagement et d'entretien des bâtiments et des extérieurs. Travaux de maçonnerie, plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toit. Services d'étanchéité. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments et appartements (ménage). Tous travaux ménagers (ménage). – services de restauration ; hébergement temporaire. Services traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions et portage de repas. – services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Services de santé. Assistance médicale en général. Distribution (livraison) de de tous produits alimentaires périssables et non périssables, et de tous produits non alimentaires de consommation courante. Services de jardinier-paysagiste. – services de sécurité pour la protection des biens et des personnes. Services de pompes funèbres et de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes. Consultation en matière de surveillance, sécurité. – livraison de marchandises. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Location de matériels médicaux et para-médicaux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.